Mentions légales — denrel.be

1. Éditeur du site

denrel.be est édité par Denis Scandolo, sous le nom commercial Denrel Labs.

Email de contact : denrel.labs@denrel.be
Directeur de la publication : Denis Scandolo

Le site est actuellement en phase de lancement. Les coordonnées postales complètes peuvent être communiquées sur demande écrite à l'adresse email indiquée ci-dessus, conformément à la loi belge du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information.

2. Hébergement

Le site denrel.be est hébergé par :

O2Switch SAS
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France

Site web : https://www.o2switch.fr
RCS Clermont-Ferrand — SIREN : 510 909 807

3. Objet du site

denrel.be est un site informatif et commercial présentant Denrel, une plateforme de gestion scolaire dédiée à l'enseignement qualifiant. Le site permet aux visiteurs de découvrir le produit et de demander une démonstration via un formulaire de contact.

Aucune transaction commerciale, aucun paiement et aucune création de compte ne sont possibles directement depuis le site.

4. Acceptation des conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation de denrel.be impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, par l'éditeur. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur denrel.be — textes, images, illustrations, charte graphique, code source, marques, logos, dénominations — est la propriété exclusive de Denis Scandolo / Denrel Labs ou de leurs ayants droit, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles XI.293 et suivants du Code de droit économique.

La marque Denrel et le nom commercial Denrel Labs sont des dénominations utilisées par Denis Scandolo et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

6. Responsabilité

denrel.be apporte le plus grand soin à la qualité et à l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations présentées.

Les informations contenues sur le site sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur contractuelle. Seul un échange écrit signé entre Denis Scandolo et un établissement client peut engager l'éditeur sur les modalités précises d'une prestation Denrel.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable :

Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder
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Des erreurs ou omissions involontaires dans les informations publiées

7. Liens hypertextes

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8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via denrel.be (notamment via le formulaire de contact) est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Hainaut, division de Charleroi seront seuls compétents.

10. Signalement et contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, ou pour signaler un contenu litigieux, un lien défaillant ou une information inexacte, contactez :

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